Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 juillet 2026

Éditeur du site

Le site Mon Intermittence (ci-après « le Site ») est édité par [RAISON SOCIALE — à compléter], immatriculée sous le numéro SIREN [SIREN — à compléter], dont le siège social est situé [ADRESSE DU SIÈGE — à compléter].

Directeur de la publication

[DIRECTEUR DE PUBLICATION — à compléter]

Contact

Pour toute question relative au Site : [EMAIL CONTACT — à compléter]

Hébergement

L'application est hébergée par :

• Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (hébergement applicatif, région de déploiement : Francfort, Allemagne) — vercel.com
• Supabase — base de données et stockage des documents, hébergés sur AWS, région eu-west-1 (Irlande) — supabase.com

Nature du service

Mon Intermittence est un carnet de bord destiné aux intermittents du spectacle : suivi de contrats, d'heures, de salaires, de documents et de notes de frais. Les calculs affichés (notamment le compteur d'heures et le seuil de 507 heures) sont indicatifs et volontairement simplifiés. Ils ne remplacent en aucun cas les décomptes officiels de France Travail, qui seuls font foi.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, visuels, logo) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les données et documents saisis ou déposés par les utilisateurs restent leur propriété exclusive.